<

Mentions Légales

ATELIERS 6.24
SELARL au capital de 10 000 €
RCS LE HAVRE 485 225 015 - N° de Gestion 2005 D 324
Code APE : 7111Z - Activités d'architecture
Siège social : 6 Place Frédéric Sauvage, 76310 SAINTE ADRESSE
Annexe : 27210 SAINT-PIERRE-DU-VAL
Tèl. 02.35.21.56.45   -   E-mail contact@ateliers6-24.fr

Activité de la société : Architecture - Urbanisme - Programmation - Agencement
Gérants : Jean-Luc BOULARD - Julie DELAMARE - Edouard Claude RIPOLL
Webmaster : Pascal RENEAUX
Hébergeur : OVH - 2 rue Kellermann - 59100 ROUBAIX - FRANCE

L'ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

Ateliers 6.24

Plan du site

Politique de confidentialité et de sécurité de vos données personnelles

Aucune « donnée à caractère personnel » n’est collectée lors de votre visite de ce site, en dehors de celles que vous pourriez nous soumettre lors de l’utilisation de notre formulaire de contact.

L’utilisation de ce formulaire de contact implique le traitement des « données à caractère personnel » que vous nous fournissez. Cette collecte de données n’a comme unique but que de pouvoir comprendre et répondre à votre demande.
La notion de « données à caractère personnel » fait ici référence aux informations telles que votre nom et/ou prénom, votre adresse e-mail, éventuellement l’organisme ou entreprise auquel vous êtes rattaché, et la date / heure à laquelle vous nous contactez.

Vous êtes seul(e) responsable de l’exactitude des données que vous nous communiquez et/ou que vous complétez.

Les données à caractère personnel sont traitées conformément au Règlement européen 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (également appelé Règlement général sur la protection des données : RGPD), et abrogeant la Directive 95/46/CE.
Les Ateliers 6.24 s’engagent à respecter la réglementation en vigueur, et à ne pas divulguer ces informations à des tiers.

En cas d’utilisation de ce formulaire, vous serez donc considéré comme ayant accordé votre autorisation pour l’utilisation de ces données par les Ateliers 6.24, aux fins détaillées ci-dessus.